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Marques déposées par Régis SIMONNET
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Horizon EVALUACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horizon EVALUACTION
Régis SIMONNET

Numéro de dépôt :
3821448
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Horizon EVALUACTION de Régis SIMONNET

Présentation de la marque Horizon EVALUACTION

Déposée le 5 avril 2011 par Régis SIMONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Horizon EVALUACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Régis SIMONNET domicilié(e) 3 Lotissement AURIACH, L'Abadie - 04230 - ST ETIENNE LES ORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis SIMONNET domicilié(e) 3 Lotissement AURIACH, L'Abadie - 04230 - ST ETIENNE LES ORGUES - France.

La marque Horizon EVALUACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizon EVALUACTION est expirée depuis le 5 avril 2021.


Régis SIMONNET - 3 Lotissement AURIACH, L'Abadie - 04230 - ST ETIENNE LES ORGUES - France


Régis SIMONNET - 3 Lotissement AURIACH, L'Abadie - 04230 - ST ETIENNE LES ORGUES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Republication pour erratum - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques&.